MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES MODALITÉS D’UTILISATION DU PRÉSENT SITE AVANT DE LE PARCOURIR. EN VOUS CONNECTANT SUR CE SITE, VOUS ACCEPTEZ SANS RÉSERVE LES PRÉSENTES MODALITÉS.
Éditeur du site
Le présent site est la propriété de la société:
T.D.A.C. (Mtius) Ltd
Chemin 20 Pieds
La Salette
Grand Baie – Mauritius
www.thairsport.com
BRN de la compagnie: C07072170
Le Directeur de la publication du présent site est Mr Franck FEFER en sa qualité de Directeur de la compagnie
CONDITIONS D'UTILISATION
Le site accessible par l’url suivante : thairsport.com et exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
thairsport.com ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
HÉBERGEMENT
L’hébergement du site est assuré par la société Gandi.net.
DÉCLARATION A LA CNIL
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
DONNÉES NOMINATIVES
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société T.D.A.C. (Mtius) Ltd.
Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).
COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Thairsport.com à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes(…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de T.D.A.C. (Mtius) Ltd, soit de clients qui auront autorisé T.D.A.C. (Mtius) Ltd à produire leurs données.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI
INFORMATION ET EXCLUSIONS
T.D.A.C. (Mtius) Ltd met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de T.D.A.C. (Mtius) Ltd, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. T.D.A.C. (Mtius) Ltd n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
PRÉCAUTIONS D'USAGE
Il vous incombe de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs, voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….
ReSPONSABILITÉS
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par thairsport.com apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Thairsport.com ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
CONTACTEZ-NOUS
thairsport.com est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français ou en anglais par courrier électronique à:
contact@thairsport.com